Étape 1 · Demande
Produit, volume, prix visé, délai.
Les prestations, en détail
Quatre prestations, et jamais la propriété des biens.
Programme 01 · Code 46.180
Mise en relation
La première utilité d’un intermédiaire est de refuser les demandes qui ne tiennent pas : un volume incompatible avec le prix visé, une spécification qui n’existe pas sur le marché, un délai que personne ne tiendra. Le dire au premier échange coûte une commission et évite trois mois perdus aux deux parties. Ce qui est trouvé est présenté tel quel, y compris ce qui ne correspond pas exactement à la demande.
Étape 2 · Réalisme
Ce qui est trouvable, et à quel prix.
Étape 3 · Présentation
Les écarts annoncés, pas masqués.
Étape 4 · Retrait
Le contrat se conclut entre les parties.
Étape 1 · Identité
Dénomination, numéro, siège, situation.
Étape 2 · TVA
Numéro vérifié dans VIES, horodaté.
Étape 3 · Conservation
La réponse telle qu’elle a été rendue.
Étape 4 · Alerte
Ce qui ne colle pas est signalé.
Programme 02 · Avant d’engager
Vérification de la contrepartie
Une vérification non datée ne vaut rien, parce que la question n’est pas de savoir si un numéro est valide aujourd’hui mais s’il l’était au moment de la livraison. La vérification est donc horodatée et conservée, avec la réponse telle qu’elle a été rendue. C’est une minute de travail qui, en cas de contrôle, fait la différence entre une preuve et une affirmation.
Programme 03 · Deux parties indépendantes
Dossier de preuve du transport
La présomption suppose au moins deux éléments non contradictoires émis par deux parties indépendantes l’une de l’autre, du vendeur et de l’acquéreur. La difficulté est presque toujours la même : quand l’acheteur vient enlever lui-même, le vendeur ne maîtrise plus rien et doit en outre obtenir une déclaration écrite de l’acquéreur dans le délai prévu. C’est le cas où le dossier se prépare avant le chargement, pas après.
Étape 1 · Schéma
Qui transporte, et qui le commande.
Étape 2 · Pièces
Lesquelles, et de quelles parties.
Étape 3 · Enlèvement
La déclaration écrite, dans le délai.
Étape 4 · Classement
Un dossier par livraison, complet.
Étape 1 · Schéma
Chaque vente, dans l’ordre réel.
Étape 2 · Numéros
Un Etat membre différent par maillon.
Étape 3 · Redevable
Désigné, et mentionné sur la facture.
Étape 4 · Conseil
Validé par le conseil du client.
Programme 04 · Là où tout casse
Chaînes et opérations triangulaires
Dans une opération à trois, la simplification suppose que chaque maillon soit identifié à la TVA dans un Etat membre différent et que l’acquéreur final soit désigné comme redevable. Une seule identification manquante ou mal reprise fait tomber la chaîne entière, et la facture se présente longtemps après, quand les marchandises sont livrées et la marge dépensée. Le schéma se dessine donc avant la première facture.
Une demande à sourcer, ou une opération transfrontalière à cadrer ?
Un premier échange gratuit et sans engagement. Si la demande n’est pas réalisable, nous le dirons d’emblée.